Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

IRVEO
Bureau d’études techniques
Statut juridique : EURL
Capital social : 1000
Siège social : 25200 Montbéliard
Numéro SIREN : [XXXXXXXXX]
RCS : [ville d’immatriculation]

Téléphone : 07 45 87 58 34
Adresse e-mail : contact@irveo.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
ALBAYRAK FURKAN

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Google LLC
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
États-Unis

Le site est réalisé à l’aide de la solution Google Sites.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site IRVEO (textes, images, graphismes, logo, icônes, structure, documents) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de IRVEO.

5. Responsabilité

IRVEO s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, IRVEO ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.

6. Données personnelles

Le site IRVEO ne collecte des données personnelles que dans le cadre des échanges initiés par l’utilisateur (formulaire de contact, e-mail).

Les données collectées sont strictement nécessaires au traitement des demandes et ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, que vous pouvez exercer en adressant votre demande à : contact@irveo.fr

7. Cookies

Le site IRVEO n’utilise pas de cookies de suivi publicitaire.
Des cookies techniques peuvent être utilisés par Google Sites afin d’assurer le bon fonctionnement du site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.